Marque enregistrée - Marque en vigueur

pan-sa mat-sa vrac-sa
Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB), sarl

Numéro de dépôt :
4201420
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2025
pan-sa mat-sa vrac-sa de Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB

Présentation de la marque pan-sa mat-sa vrac-sa

Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pan-sa mat-sa vrac-sa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB domicilié(e) 6 rue Georges Brassens - 29600 - Morlaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 308 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves Croguennec domicilié(e) 6 rue Georges Brassens - 29600 - Morlaix - France.

La marque pan-sa mat-sa vrac-sa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pan-sa mat-sa vrac-sa arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB a également déposé les autres marques suivantes : TWINTOOB / TWINNTOOB TWIN-TOOB / TWINN-TOOB BITOOB / BI-TOOB


Projets Industriels Internationaux et Bretons (PIB), sarl - 6 rue Georges Brassens - 29600 - Morlaix - France - SIREN 441308343


M. Jean-Yves Croguennec - 6 rue Georges Brassens - 29600 - Morlaix - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.